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Marques déposées par Jean-Pascal BALARD
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Patte d'ours
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Patte d'ours
Jean-Pascal BALARD

Numéro de dépôt :
3759880
Date de dépôt :
11/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/08/2020
Patte d\'ours de Jean-Pascal BALARD

Présentation de la marque Patte d'ours

Déposée le 11 août 2010 par Jean-Pascal BALARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Patte d'ours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Jean-Pascal BALARD domicilié(e) 4 rue Gambetta - 09200 - SAINT GIRONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pascal BALARD domicilié(e) 4 rue Gambetta - 09200 - SAINT GIRONS - France.

La marque Patte d'ours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759880.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patte d'ours est expirée depuis le 11 août 2020.

Jean-Pascal BALARD a également déposé les autres marques suivantes : BALOURS


Jean-Pascal BALARD - 4 rue Gambetta - 09200 - SAINT GIRONS - France


Jean-Pascal BALARD - 4 rue Gambetta - 09200 - SAINT GIRONS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.